📋 Mentions Légales

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2. Hébergement du Site

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site https://www.minerve.space, y compris mais sans s'y limiter :

• Les textes, images, graphismes, logos, icônes
• Les sons, fichiers sonores, vidéos
• Les logiciels, codes sources, algorithmes
• La structure, l'organisation et le design du site

Sont la propriété exclusive de Minerve AI ou de ses partenaires et sont protégés par la loi française et internationale sur la propriété intellectuelle (Code de la Propriété Intellectuelle).

Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation ou exploitation de ces éléments, même partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Minerve AI.

4. Marques et Noms Commerciaux

Les marques « Minerve », « Minerve AI », ainsi que tous les logos et noms commerciaux associés sont la propriété exclusive de Thibault Brun et sont déposés ou en cours de dépôt auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).

5. Exonération de Responsabilité

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6. Liens Hypertextes

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10. Contentieux

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, les parties s'efforcent de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai de 2 mois, le litige sera porté devant le tribunal compétent du ressort du siège social de Minerve AI.

Les consommateurs peuvent également :

• Recourir à la plateforme européenne de résolution des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr
• S'adresser au médiateur de la consommation

11. Contact

12. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de traduction, seule la version française fait foi.